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EDITEUR DU SITE
Comité régional du tourisme de Bretagne
1, rue Raoul Ponchon CS 46938
35069 Rennes Cedex

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique : KALIOP
Développement : KALIOP
Hébergement : NimeOps
Responsable du site : Michael DODDS
Equipe éditoriale : Frédéric LOVICHI - Martine DETRICHE

Equipe technique : Gilles LE GURUN, Philippe NOURY

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Comité régional du tourisme de Bretagne
1, rue Raoul Ponchon CS 46938
35069 Rennes Cedex
Tél : 02 99 28 44 30 - Fax : 02 99 28 44 40
Mel : webmaster@tourismebretagne.com

RESPONSABILITE
La responsabilité du Comité régional du tourisme de Bretagne ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le CRT Bretagne ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site acteurs.tourismebretagne.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Comité régional du tourisme de Bretagne. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du Comité régional du tourisme de Bretagne.

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Comité régional du tourisme de Bretagne sur le site acteurs.tourismebretagne.com.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.